Proposition 1 – TRANSPARENCE et VIE LOCALE : l’enregistrement et la diffusion du conseil municipal sur Internet

Dans un souci de transparence et d’accessibilité, notre ville de 23 000 habitants devrait franchir une nouvelle étape : la diffusion en direct et en différé des séances du conseil municipal. Pourquoi ce choix et comment en profiter ? On vous explique tout.

1. Pourquoi filmer le conseil municipal ?

Jusqu’à présent, pour suivre les débats sur le budget, l’urbanisme, l’enfance ou les différents projets, il fautt se déplacer en mairie à des horaires parfois contraignants. En numérisant les séances du conseil municipal, cela pourrait améliorer trois objectifs majeurs :

• La transparence : chaque citoyen pourrait voir et suivre comment sont prises les décisions qui impactent son quotidien.
  
• L’accessibilité : depuis son travail, à mobilité réduite ou simplement chez soi, l’information viendrait directement par l’écran chez soi.
  
• La mémoire : cela permettrait de constituer une archive vidéo consultable à tout moment sur Internet, complétant ainsi les traditionnels procès-verbaux écrits.

2. Un dispositif technique professionnel aujourd’hui maîtrisé

Pour une ville moderne comme Vélizy, l’enjeu serait de proposer une bonne qualité d’image et de son, sans pour autant transformer la salle du conseil en studio de télévision coûteux.

Le dispositif reposerait sur des caméras fixes programmées pour suivre la prise de parole (grâce à l’activation des micros) et une régie simplifiée. Le flux serait ensuite transmis en haute définition sur le site Internet de la Ville.

3. Où et quand regarder?

Plusieurs options peuvent être possibles pour ne rien manquer de la vie locale :

• Le direct : rendez-vous sur le site Internet de la ville le soir du conseil. On pourrait interagir en direct ou simplement observer les échanges.
  
• Le Replay : la vidéo serait disponible après la séance sur le site internet de la mairie comme à Besançon, par exemple.

• L’accès par chapitre : pour plus de confort, les vidéos seraient « chapitrées » par délibération. On souhaite uniquement écouter le débat sur le centre ville ? Un clic permettrait d’accéder directement à ce point de l’ordre du jour.

La loi « Engagement et Proximité » encourage de plus en plus les communes à faciliter l’accès des citoyens aux séances publiques. Pour une ville de 23 000 habitants, c’est aujourd’hui un standard de modernité attendu.

4. Respect de la Vie privé

Bien que les séances du Conseil Municipal soient publiques, la municipalité s’assurera du respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Seuls les élus et les agents intervenant officiellement pourraient être filmés. Le public présent dans la salle serait informé de la captation, et des zones « hors champ » seraient réservées à ceux qui ne souhaitent pas apparaître à l’écran.

Conclusion

Si notre groupe salue la mise en place d’un appel à participation sur le site de la Ville au Conseil Municipal de nomination, nous sommes est particulièrement favorable à la mise en place d’un système de diffusion en ligne par Internet sur tous les conseils.

Ce nouvel outil peut permette aussi à terme de créer un véritable échange avec les citoyens plutôt qu’une diffusion descendante et verrouillée.